Mentions légales

Editeur du Site : SOCIETE FONCIERE LYONNAISE

sfl-logo Forme Juridique
SA au capital de 85 771 344 euros
Président du Conseil d’administration
M. Pere Viñolas Serra
Registre du Commerce et des Sociétés
R.C.S. PARIS 552 040 982
Code NAF : 6820 B
Directeur de la publication
M. Pere Viñolas Serra
Siège social
42, rue Washington – 75008 Paris
Hébergeur du site
ECRITEL

Conception & Réalisation : 

Agence W – 1 cours de l’Ile Seguin, 92100 Boulogne Billancourt

Webmastering : Mental Works – CS70454 Lacroix Saint Ouen, 60204 Compiegne

Crédits Photos : Johann Gendry / Thierry Lewenberg Sturm / Paul Maurer / Paul Rousteau

CONDITIONS LÉGALES

Décharge de responsabilité

Le présent site Internet est la propriété de la Société Foncière Lyonnaise, société anonyme au capital de 93 011 352 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 040 982 dont le siège social est situé 42, rue Washington, Paris 8ème.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient être considérées comme une proposition de vente ou d’achat. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

SFL n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site web www.fonciere-lyonnaise.com
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, SFL ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels SFL n’a aucun contrôle.
Le web de SFL www.fonciere-lyonnaise.com est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à toute ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de SFL.

Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de SFL, l’accès au site Internet pourra être interrompu.
Le site Internet est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte.

Propriété intellectuelle

SFL est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de la Société Foncière Lyonnaise SFL. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l’autorisation préalable de SFL. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d’auteur, dessins et modèles et droits des marques.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site web www.fonciere-lyonnaise.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

Vous vous interdirez également d’introduire des données sur le site web www.fonciere-lyonnaise.com qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site web de SFL et par quelques procédés que ce soit.

Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster.

Partager :